CARPUCE a le plaisir de vous accueillir sur son site.

CARPUCE est une marque de la société SHARING INGENIERIE.

SHARING INGENIERIE:
S.A.R.L au capital de 20 000€
SIRET : 517 836 409
R.C.S. 51783640900014
TVA : FR116517836409
Siège social : 49, Chemin De La Justice 92290 Chatenay Malabry
Directeur de publication : M. Pierre Braunwald

Sécurité
SHARING INGENIERIE prend des précautions pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels et s'emploie à les tenir à jour.

SHARING INGENIERIE les protège soigneusement contre la perte, la destruction, la falsification, les manipulations, les accès non autorisés ou les divulgations non autorisées.

Droit de la propriété intellectuelle :
L'intégralité du site www.carpuce.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés à SHARING INGENIERIE, y compris pour les documents téléchargeables.

L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de SHARING INGENIERIE.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Contenu du site et responsabilités :
Les informations communiquées sur le site www.carpuce.com de SHARING INGENIERIE sont fournies à titre purement indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de SHARING INGENIERIE.

SHARING INGENIERIE se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site.

Protections des matériels informatiques :
Il vous appartient à l'occasion de l'accès au présent site, de prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de vos matériels, données et logiciels.
En conséquence, la responsabilité de SHARING INGENIERIE ne saurait être engagée pour :
- les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation de sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site.
- les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site.

Liens hypertextes : Les utilisateurs du site www.carpuce.com de SHARING INGENIERIE ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de SHARING INGENIERIE.

Le site www.carpuce.com peut contenir des liens à d'autres sites ou pages Internet, qui ne sont pas sous le contrôle de SHARING INGENIERIE.

Lorsque vous les utilisez, vous quittez le site www.carpuce.com.

SHARING INGENIERIE décline toute responsabilité concernant ces sites liés, leur contenu, les conséquences de leur utilisation ou leurs garanties en matière de protection des données ou autres.

Vous accédez à ces sites liés sous votre entière responsabilité.

Bases de données déclarées à la C.N.I.L sous la déclaration numéro: 139 87 41

Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française à l'exclusion de toute autre.

Tout différent auquel ce site ou les présentes mentions légales donneraient lieu est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

30/11/2009